À COMPLÉTER — texte provisoire, non définitif. Cette page pose uniquement la structure attendue. Elle ne constitue pas un document juridique opposable. Aucune identité légale, aucun SIRET, aucune adresse d’exploitation, aucun capital social, aucun numéro de TVA et aucune coordonnée bancaire n’ont été inventés.
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1. Objet
À COMPLÉTER : objet des CGV, champ d’application, langue du contrat.
2. Identité du vendeur
À COMPLÉTER : dénomination, forme juridique, siège, SIRET, TVA intracommunautaire le cas échéant, e-mail et téléphone. Ces éléments ne sont pas indiqués tant qu’ils n’ont pas été fournis.
3. Produits
À COMPLÉTER : descriptions, disponibilités, photographies à titre indicatif.
4. Commande
À COMPLÉTER : étapes de commande, confirmation, preuve de la commande.
5. Prix
À COMPLÉTER : devises, TVA, erreurs manifestes de prix.
6. Paiement
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7. Livraison
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8. Rétractation et retours
À COMPLÉTER : conditions légales applicables au vendeur une fois son statut connu.
9. Garanties
À COMPLÉTER : garantie légale de conformité et des vices cachés, selon le droit applicable.
10. Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité (également provisoire).
11. Droit applicable
À COMPLÉTER : droit applicable et tribunal compétent, sans clause inventée.